JORF n°0294 du 20 décembre 2018

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 17 décembre 2018, est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse :

En qualité de représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement

M. Jean-Marc RIEBEL en remplacement de Mme Jocelyne ANTOINE.


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Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 17 décembre 2018, est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse :

En qualité de représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement

M. Jean-Marc RIEBEL en remplacement de Mme Jocelyne ANTOINE.