JORF n°0025 du 30 janvier 2015

Article 1

Article 1

Sont agréés pour effectuer le contrôle de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail tels que définis par l'arrêté du 9 octobre 1987 modifié susvisé :

  1. Pour une durée d'un an du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 :
    a) Dans la catégorie C :
    ITGA Saint-Etienne, technopole, Le Polygone, 46, rue de la Télématique, 42950 Saint-Etienne Cedex 09.
    Laboratoire CBTP, 3, rue Lépine, ZA La Richardière, 35532 Noyal-sur-Vilaine.
    LECES, ZAC de Grimont, 1, rue de Bort-les-Orgues, CS 25843, 57078 Metz Cedex 03.
    MINERALYS environnement, ZAC du Lazzaro, 7, rue de l'Avenir, 14460 Colombelles.
    PREVENCEM, 50, avenue Daumesnil, 75012 Paris ;
    b) Dans les catégories A et B :
    Alliance Contrôle Vérification, 6, rue des Petits-Champs, 91100 Villabé ;
    c) Dans les catégories B et C :
    AEROLAB, ZA des Meuniers, 4, rue Arago, 91520 Egly ;
    d) Dans les catégories A, B, C et D :
    ICSE, 14, avenue du Maréchal-Joffre, 33700 Mérignac.
  2. Pour une durée de deux ans du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2016 :
    a) Dans la catégorie A :
    MAP CLIM, zone artisanale Le Mélac, parc d'activité n° 1, 5, rue Sirazac, 33370 Tresses ;
    b) Dans la catégorie D :
    IRH, 427, rue Lavoisier, CS 50155, 54714 Ludres Cedex ;
    c) Dans les catégories B, C et D :
    MAPE, 670, avenue Oehmichen, ZI Technoland, BP 21010, 25461 Etupes Cedex.
  3. Pour une durée de trois ans du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017 :
    a) Dans les catégories A et B :
    SOCOTEC, Les Quadrants, 3, avenue du Centre, CS 20732, Guyancourt, 78182 Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex.
    b) Dans les catégories A, B et C :
    APAVE Nord-Ouest SAS, 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, CS 10247, 59019 Lille Cedex.
    Bureau Veritas, 67-71, boulevard du Château, 92571 Neuilly-sur-Seine Cedex ;
    c) Dans les catégories A, B, C et D :
    APAVE alscacienne, agence de Mulhouse, 2, rue Thiers, BP 1347, 68056 Mulhouse Cedex.

Historique des versions

Version 1

Sont agréés pour effectuer le contrôle de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail tels que définis par l'arrêté du 9 octobre 1987 modifié susvisé :

1. Pour une durée d'un an du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 :

a) Dans la catégorie C :

ITGA Saint-Etienne, technopole, Le Polygone, 46, rue de la Télématique, 42950 Saint-Etienne Cedex 09.

Laboratoire CBTP, 3, rue Lépine, ZA La Richardière, 35532 Noyal-sur-Vilaine.

LECES, ZAC de Grimont, 1, rue de Bort-les-Orgues, CS 25843, 57078 Metz Cedex 03.

MINERALYS environnement, ZAC du Lazzaro, 7, rue de l'Avenir, 14460 Colombelles.

PREVENCEM, 50, avenue Daumesnil, 75012 Paris ;

b) Dans les catégories A et B :

Alliance Contrôle Vérification, 6, rue des Petits-Champs, 91100 Villabé ;

c) Dans les catégories B et C :

AEROLAB, ZA des Meuniers, 4, rue Arago, 91520 Egly ;

d) Dans les catégories A, B, C et D :

ICSE, 14, avenue du Maréchal-Joffre, 33700 Mérignac.

2. Pour une durée de deux ans du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2016 :

a) Dans la catégorie A :

MAP CLIM, zone artisanale Le Mélac, parc d'activité n° 1, 5, rue Sirazac, 33370 Tresses ;

b) Dans la catégorie D :

IRH, 427, rue Lavoisier, CS 50155, 54714 Ludres Cedex ;

c) Dans les catégories B, C et D :

MAPE, 670, avenue Oehmichen, ZI Technoland, BP 21010, 25461 Etupes Cedex.

3. Pour une durée de trois ans du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017 :

a) Dans les catégories A et B :

SOCOTEC, Les Quadrants, 3, avenue du Centre, CS 20732, Guyancourt, 78182 Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex.

b) Dans les catégories A, B et C :

APAVE Nord-Ouest SAS, 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, CS 10247, 59019 Lille Cedex.

Bureau Veritas, 67-71, boulevard du Château, 92571 Neuilly-sur-Seine Cedex ;

c) Dans les catégories A, B, C et D :

APAVE alscacienne, agence de Mulhouse, 2, rue Thiers, BP 1347, 68056 Mulhouse Cedex.