Arrêté du 17 décembre 2007

Article 1

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Article 1

L'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé est modifiée conformément aux rubriques A (modification de teneurs) et B (ajout de teneurs) de l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 18 janvier 2008

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Modification des teneurs dans un arrêté de 1989

Résumé. Un arrêté modifie les règles sur les teneurs de certaines substances.

L'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé est modifiée conformément aux rubriques A (modification de teneurs) et B (ajout de teneurs) de l'annexe du présent arrêté.

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