Arrêté du 17 avril 2023

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 juillet 2007

Art. 7

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Précision des qualifications pour le diplôme en tennis de table

Résumé. Les qualifications requises pour les formateurs, tuteurs et évaluateurs du diplôme d'État supérieur en tennis de table sont précisées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juillet 2007Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 7

Historique des versions

Source : Légifrance