Arrêté du 17 avril 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 septembre 2017

Art. 3

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Répartition des personnels pour l'indemnité de résidence

Résumé. Les personnels de l'Académie de France à Rome et d'autres établissements à l'étranger sont répartis dans différents groupes pour déterminer leur indemnité de résidence.

A modifié les dispositions suivantes :

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