Créé le 4 mai 2014
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 secteur alluvial Rhin-Ried-Bruch, Haut-Rhin figure en annexe au présent arrêté.
Arrêté du 17 avril 2014
Article 2
Historique des versions
En vigueur depuis le dimanche 4 mai 2014
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 secteur alluvial Rhin-Ried-Bruch, Haut-Rhin figure en annexe au présent arrêté.