I. - Association Marie-Hélène
(27000 Evreux)

Accord du 20 janvier 2012.

II. ― UMGEGL La Solidage - Les Portes du Sud
(69200 Vénissieux)

Plan d'action du 31 janvier 2012.

III. ― APAJH des Yvelines
(78280 Guyancourt)

Accord du 10 janvier 2012.

IV. ― Association MDE
(74000 Annecy)

Plan d'action du 25 janvier 2012.

V. ― Association SEA
(35760 Saint-Grégoire)

Accord du 20 décembre 2011.

VI. ― Association Les Papillons blancs de Chalon-sur-Saône,
Louhans et leur région (71100 Chalon-sur-Saône)

Accord du 7 février 2012.

VII. ― Union de gestion réseau de santé mutualiste
(RESAMUT) (69003 Lyon)

Accord du 7 février 2012.

VIII. ― Association des parents d'enfants inadaptés - Les Papillons
blancs d'Hénin Carvin et environs (62253 Hénin-Beaumont Cedex)

Accord du 23 février 2012.

IX. ― Association La Maison maternelle
(75014 Paris)

Accord du 21 février 2012.

X. ― APEI d'Arras et de Montreuil-sur-Mer
(62310 Fruges)

Accord du 24 février 2012.

XI. ― Association pour la réadaptation sociale
(13001 Marseille)

Accord du 9 février 2012.

XII. ― MFPASS - Centre la Gabrielle
(77411 Claye-Souilly)

Accord du 18 janvier 2012.

XIII. ― AAPEI
(49000 Angers)

Accord du 20 janvier 2012.

XIV. ― IME La Parentèle - ALPEAIH
(76600 Le Havre)

Plan d'action du 3 janvier 2012.

XV. ― AAPEI de Strasbourg et environs
(67000 Strasbourg)

Accord du 22 décembre 2011.

XVI. ― Association maison Saint-Joseph
(49110 Chaudron-en-Mauges)

Accord du 21 décembre 2011.

XVII. ― ARPEJE 49
(49100 Angers)

Accord du 16 décembre 2011.

XVIII. ― ADAPEAI de l'Aveyron
(12850 Onet-le-Château)

Accord du 22 décembre 2011.

XIX. ― Fondation Lenval
(06000 Nice)

Accord du 22 décembre 2011.

XX. ― Association La Richardière
(69000 Lyon)

Accord du 13 décembre 2011.

XXI. ― UGEF Les Hirondelles
(26380 Peyrins)

Accord du 23 décembre 2011.

XXII. ― Association Les Jours heureux
(75016 Paris)

Accord du 12 décembre 2011.

XXIII. ― Association Hospitalor
(57506 Saint-Avold Cedex)

Accord du 19 décembre 2011.

XXIV. ― EHPAD Les Bruyères
(46190 Sousceyrac)

a) Plan d'action du 23 novembre 2011.
b) Avenant au plan d'action du 12 mars 2013.

XXV. ― ADPEP 21
(21000 Dijon)

Accord du 13 décembre 2011.

XXVI. ― APOGEI 94
(94000 Créteil)

Plan d'action du 21 décembre 2011.

XXVII. ― Association OPHS
(60000 Beauvais)

Accord du 26 janvier 2012.

XXVIII. ― ADSEA 69
(69007 Lyon)

Accord du 19 janvier 2012.

XXIX. ― Institut des sourds de la Malgrange
(54140 Jarville)

Accord du 15 décembre 2011.

XXX. ― Association Louis Kremp
(68500 Issenheim)

Plan d'action du 15 décembre 2011.