En vigueur depuis le 8 mai 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur les promotions dans le secteur sportif
Résumé. Un arrêté fixe les règles pour les promotions dans les corps liés aux sports et à la jeunesse pour les années 2009 à 2011.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.