Arrêté du 17 avril 2009

Article 2

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Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 8 mai 2009

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Publication d'un arrêté sur les promotions dans le secteur sportif

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour les promotions dans les corps liés aux sports et à la jeunesse pour les années 2009 à 2011.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le vendredi 8 mai 2009

Source : Légifrance