JORF n°0102 du 2 mai 2009

Article 2

Article 2

L'article 3 (3°) de l'arrêté du 15 octobre 2004 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« 3° En qualité de personnalités qualifiées désignées pour une durée de quatre ans :
M. le professeur Arsac (Michel) ;
M. le docteur Bodin (Jean-Pierre) ;
M. le professeur Bossy (Jean) ;
Mme la professeure Bouquet (Brigitte) ;
Mme Candel (Danielle) ;
M. le professeur Cara (Maurice) ;
M. le professeur Chavaudra (Jean) ;
M. le professeur Chevallier (Jacques) ;
M. le professeur Danhiez (Pol) ;
M. le professeur Delaveau (Pierre) ;
M. le professeur Depecker (Loïc) ;
M. le docteur Dreyfus (Jean-François) ;
M. Greismar (Denis) ;
M. le professeur Giudicelli (Claude-Pierre) ;
M. le professeur Haas (Charles) ;
M. le professeur Hauteville (Dominique) ;
Mme Laplaine-Montheard (Liliane) ;
M. le docteur Lasserre (Philippe) ;
M. le professeur Laugier (Alain) ;
M. Schmieder (Eric) ;
M. Thiveaud (Dominique) ;
M. le professeur Touitou (Yvan) ;
M. Vogt (Arnaud). »


Historique des versions

Version 1

L'article 3 (3°) de l'arrêté du 15 octobre 2004 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« 3° En qualité de personnalités qualifiées désignées pour une durée de quatre ans :

M. le professeur Arsac (Michel) ;

M. le docteur Bodin (Jean-Pierre) ;

M. le professeur Bossy (Jean) ;

Mme la professeure Bouquet (Brigitte) ;

Mme Candel (Danielle) ;

M. le professeur Cara (Maurice) ;

M. le professeur Chavaudra (Jean) ;

M. le professeur Chevallier (Jacques) ;

M. le professeur Danhiez (Pol) ;

M. le professeur Delaveau (Pierre) ;

M. le professeur Depecker (Loïc) ;

M. le docteur Dreyfus (Jean-François) ;

M. Greismar (Denis) ;

M. le professeur Giudicelli (Claude-Pierre) ;

M. le professeur Haas (Charles) ;

M. le professeur Hauteville (Dominique) ;

Mme Laplaine-Montheard (Liliane) ;

M. le docteur Lasserre (Philippe) ;

M. le professeur Laugier (Alain) ;

M. Schmieder (Eric) ;

M. Thiveaud (Dominique) ;

M. le professeur Touitou (Yvan) ;

M. Vogt (Arnaud). »