XI. - Centre de rééducation professionnelle La Mothe « Marie-Ange-Carlotti » (géré par l'ARPIH) (75015 Paris) (03190 Louroux-Hodement)
Accord d'établissement du 31 août 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 17 avril 2000
XI. - Centre de rééducation professionnelle La Mothe « Marie-Ange-Carlotti » (géré par l'ARPIH) (75015 Paris) (03190 Louroux-Hodement)
Accord d'établissement du 31 août 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
XI. - Centre de rééducation professionnelle La Mothe « Marie-Ange-Carlotti » (géré par l'ARPIH) (75015 Paris) (03190 Louroux-Hodement)
Accord d'établissement du 31 août 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance