Art. 1er. - Les effectifs des personnels titulaires visés à l'article 1er ( 3) du décret no 60-1030 du 24 septembre 1960 modifié ainsi que les effectifs des personnels médicaux temporaires visés à l'article 1er ( 4) et à l'article 2 du même décret, d'une part, les effectifs des personnels titulaires visés à l'article 1er ( 1, b) du décret no 84-135 du 24 février 1984, et les effectifs des personnels temporaires visés à l'article 26 du même décret, d'autre part, ainsi que les effectifs des personnels titulaires visés à l'article 1er du décret no 86-380 du 11 mars 1986 sont, pour l'année universitaire 1990-1991, fixés conformément au tableau ci-annexé dans les centres hospitaliers et universitaires.

Dans ce tableau, la colonne no 2 (effectif total) indique le nombre total des emplois hospitalo-universitaires, hospitaliers et universitaires existants.

Les colonnes no 3, no 4, no 5 et no 6 (effectif commun) définissent le nombre d'emplois hospitalo-universitaires existants. Dans quelques cas, qui font l'objet d'une note à la suite du tableau, certains personnels peuvent exercer leur double fonction hospitalière et universitaire dans deux disciplines différentes.

La colonne no 7 précise le nombre d'emplois hospitaliers en excédent numérique de l'effectif commun.

Les colonnes no 8 et no 9 précisent les emplois universitaires en excédent de l'effectif commun.

Dans la colonne n 3 figurent les postes occupés par des personnels titulaires visés au no 3 de l'article 1er du décret no 60-1030 du 24 septembre 1960 et au no 1 de l'article 1er b du décret du 24 février 1984 modifié.

Les colonnes no 7, no 8 et no 9 indiquent les postes occupés par les personnels temporaires ou titulaires, hospitaliers ou universitaires.

La colonne no 8 précise les postes occupés par des chefs de travaux titulaires, régis par le décret no 50-1347 du 27 octobre 1950.