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Arrêté du 17 août 1990

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JORF n°191 du 19 août 1990

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
1o A l'article 6, Direction des services financiers, paragraphe II:
Au lieu de &lt;<m. marcel="" lalauze="">&gt;, lire &lt;<m. marc="" gatin="">&gt;.
2o A l'article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales, paragraphe VII:
Au lieu de &lt;<m. le="" commissaire="" en="" chef="" jean="" fillon="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" roger="" janton="">&gt;.
3o A l'article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe IV,
premier alinéa:
Au lieu de &lt;<m. le="" lieutenant-colonel="" jean-paul="" galleron="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" en="" chef="" andré="" coulon="">&gt;.
II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 11, paragraphe I,
tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" vice-amiral="" régis="" merveilleux="" du="" vignaux="">&gt;, lire &lt;<m. le="" vice-amiral="" jean="" pouliquen="">&gt;.
III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 14, Délégué aux programmes d'armement, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" en="" chef="" claude="" liévens="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" en="" chef="" pierre="" lamoulen="">&gt;.
IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
1o A l'article 18, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
a) Au A, Etat-major de l'armée de terre:
Au lieu de &lt;<m. le="" général="" jean="" tête="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" christian="" piroth="" (à="" compter="" du="" 1er="" septembre="" 1990)="">&gt;.
b) Au B, Etat-major de la marine:
Au lieu de &lt;<m. le="" contre-amiral="" pierre="" calmon="">&gt;, lire &lt;<m. le="" contre-amiral="" jean-charles="" lefébvre="" (à="" compter="" du="" 1er="" septembre="" 1990)="">&gt;;
Au lieu de &lt;<m. le="" contre-amiral="" françois="" deramond="">&gt;, lire &lt;<m. le="" vice-amiral="" françois="" deramond="" (à="" compter="" du="" 1er="" septembre="" 1990)="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:

1o A l'article 6, Direction des services financiers, paragraphe II:

Au lieu de <<M. Marcel Lalauze>>, lire <<M. Marc Gatin>>.

2o A l'article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales, paragraphe VII:

Au lieu de <<M. le commissaire en chef Jean Fillon>>, lire <<M. le colonel Roger Janton>>.

3o A l'article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe IV,

premier alinéa:

Au lieu de <<M. le lieutenant-colonel Jean-Paul Galleron>>, lire <<M.

l'ingénieur en chef André Coulon>>.

II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 11, paragraphe I,

tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le vice-amiral Régis Merveilleux du Vignaux>>, lire <<M.

le vice-amiral Jean Pouliquen>>.

III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 14, Délégué aux programmes d'armement, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. l'ingénieur en chef Claude Liévens>>, lire <<M.

l'ingénieur en chef Pierre Lamoulen>>.

IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée:

1o A l'article 18, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

a) Au A, Etat-major de l'armée de terre:

Au lieu de <<M. le général Jean Tête>>, lire <<M. le général Christian Piroth (à compter du 1er septembre 1990)>>.

b) Au B, Etat-major de la marine:

Au lieu de <<M. le contre-amiral Pierre Calmon>>, lire <<M. le contre-amiral Jean-Charles Lefébvre (à compter du 1er septembre 1990)>>;

Au lieu de <<M. le contre-amiral François Deramond>>, lire <<M. le vice-amiral François Deramond (à compter du 1er septembre 1990)>>.