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Arrêté du 17 août 1990

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 juin 1988 modifié portant délégation de signature du ministre de la défense,

Arrête:

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
1o A l'article 6, Direction des services financiers, paragraphe II:
Au lieu de <<M. Marcel Lalauze>>, lire <<M. Marc Gatin>>.
2o A l'article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales, paragraphe VII:
Au lieu de <<M. le commissaire en chef Jean Fillon>>, lire <<M. le colonel Roger Janton>>.
3o A l'article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe IV,
premier alinéa:
Au lieu de <<M. le lieutenant-colonel Jean-Paul Galleron>>, lire <<M.
l'ingénieur en chef André Coulon>>.
II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 11, paragraphe I,
tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<M. le vice-amiral Régis Merveilleux du Vignaux>>, lire <<M.
le vice-amiral Jean Pouliquen>>.
III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 14, Délégué aux programmes d'armement, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<M. l'ingénieur en chef Claude Liévens>>, lire <<M.
l'ingénieur en chef Pierre Lamoulen>>.
IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
1o A l'article 18, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
a) Au A, Etat-major de l'armée de terre:
Au lieu de <<M. le général Jean Tête>>, lire <<M. le général Christian Piroth (à compter du 1er septembre 1990)>>.
b) Au B, Etat-major de la marine:
Au lieu de <<M. le contre-amiral Pierre Calmon>>, lire <<M. le contre-amiral Jean-Charles Lefébvre (à compter du 1er septembre 1990)>>;
Au lieu de <<M. le contre-amiral François Deramond>>, lire <<M. le vice-amiral François Deramond (à compter du 1er septembre 1990)>>.

2o A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I,
tableau:
Au A. - Armée de terre, VI. - Direction du service national:
a) Colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<M. le colonel Xavier Gouraud>>, lire <<M. le colonel Georges Mouraud>>.
b) Colonne Suppléants:
Au lieu de <<M. le colonel Xavier Gouraud>>, lire <<M. le colonel Georges Mouraud>>;
Au lieu de: <<M. le colonel Georges Mouraud, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le colonel Gouraud>>, lire: <<M. le colonel Pierre Chenel, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le colonel Mouraud>>.
Au B. - Marine:
a) Au I. - Direction du personnel militaire de la marine, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<M. le capitaine de vaisseau Claude Poirrier>>, lire <<M. le capitaine de vaisseau Hubert Moreau>>.
b) Au II. - Direction du commissariat de la marine:
Colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<M. le commissaire général Emmanuel Lourdelet>>, lire <<M. le commissaire général Bertrand Voisard (à compter du 1er septembre 1990)>>.
Colonne Suppléants:
Au lieu de <<M. le commissaire en chef Yves Bourdais>>, lire <<M. le commissaire en chef Alain Roques (à compter du 27 août 1990)>>.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 17 août 1990.

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT

Arrêté du 17 août 1990