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Arrêté du 16 septembre 2016

JORF n°0225 du 27 septembre 2016

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 16 septembre 2016, en application de l'article D.621-21 du code rural et de la pêche maritime, M. François CHOLAT est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol en remplacement de M. Alain GUILLAUME.
Le mandat de M. François CHOLAT prendra fin en même temps que ceux des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol.

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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 16 septembre 2016, en application de l'article D.621-21 du code rural et de la pêche maritime, M. François CHOLAT est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol en remplacement de M. Alain GUILLAUME.

Le mandat de M. François CHOLAT prendra fin en même temps que ceux des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol.