Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination d'un membre dans un conseil agricole
Résumé. Un nouveau membre est nommé dans un conseil spécialisé pour les élevages hors sol.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 16 septembre 2016, en application de l'article D.621-21 du code rural et de la pêche maritime (Participation d'experts et personnalités qualifiées aux instances de FranceAgriMer), M. François CHOLAT est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol en remplacement de M. Alain GUILLAUME.
Le mandat de M. François CHOLAT prendra fin en même temps que ceux des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol.