JORF n°0224 du 26 septembre 2013

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 16 septembre 2013, est nommé membre du Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentant des collectivités territoriales
Conseil général de Maine-et-Loire

M. Jean-Pierre Chavassieux, en remplacement de M. Roger Chevalier.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 16 septembre 2013, est nommé membre du Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentant des collectivités territoriales

Conseil général de Maine-et-Loire

M. Jean-Pierre Chavassieux, en remplacement de M. Roger Chevalier.