JORF n°0219 du 22 septembre 2009

Article 1

Article 1

Il est mis fin aux fonctions de M. Bruno Joubert, conseiller à la présidence de la République, à compter du 26 septembre 2009.


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Version 1

Il est mis fin aux fonctions de M. Bruno Joubert, conseiller à la présidence de la République, à compter du 26 septembre 2009.