JORF n°0223 du 24 septembre 2008

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 16 septembre 2008, Mlle Marcoux (Caroline, Christiane, Aimée) est nommée notaire à la résidence de Saint-Georges-en-Couzan (Loire), en remplacement de M. Chevallard (Hubert, Jean), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 16 septembre 2008, Mlle Marcoux (Caroline, Christiane, Aimée) est nommée notaire à la résidence de Saint-Georges-en-Couzan (Loire), en remplacement de M. Chevallard (Hubert, Jean), démissionnaire.