JORF n°222 du 23 septembre 2004

Article 1

Article 1

En application des articles L. 321-1 et L. 615-4 du code de la sécurité sociale, sont prises en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie les vaccinations (par vaccins monovalents ou par vaccins associés) contre les affections dont la liste suit :

Coqueluche ;

Diphtérie ;

Grippe ;

Hépatite A ;

Hépatite B ;

Infections à Haemophilus influenzae B ;

Infections invasives à méningocoque (Neisseria meningitidis) du sérogroupe C ;

Infection à papillomavirus humains ;

Infections à pneumocoque ;

Oreillons ;

Poliomyélite ;

Rougeole ;

Rubéole ;

Tétanos ;

Tuberculose ;

Varicelle.


Historique des versions

Version 4

En application des articles L. 321-1 et L. 615-4 du code de la sécurité sociale, sont prises en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie les vaccinations (par vaccins monovalents ou par vaccins associés) contre les affections dont la liste suit :

Coqueluche ;

Diphtérie ;

Grippe ;

Hépatite A ;

Hépatite B ;

Infections à Haemophilus influenzae B ;

Infections invasives à méningocoque (Neisseria meningitidis) du sérogroupe C ;

Infection à papillomavirus humains ;

Infections à pneumocoque ;

Oreillons ;

Poliomyélite ;

Rougeole ;

Rubéole ;

Tétanos ;

Tuberculose ;

Varicelle.

Version 3

En vigueur à partir du vendredi 26 mars 2010

En application des articles L. 321-1 et L. 615-4 du code de la sécurité sociale, sont prises en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie les vaccinations (par vaccins monovalents ou par vaccins associés) contre les affections dont la liste suit :

Coqueluche ;

Diphtérie ;

Grippe ;

Hépatite B ;

Infections à Haemophilus influenzae B ;

Infections invasives à méningocoque (Neisseria meningitidis) du sérogroupe C ;

Infection à papillomavirus humains ;

Infections à pneumocoque ;

Oreillons ;

Poliomyélite ;

Rougeole ;

Rubéole ;

Tétanos ;

Tuberculose ;

Varicelle.

Version 2

En vigueur à partir du vendredi 13 juillet 2007

En application des articles L. 321-1 et L. 615-4 du code de la sécurité sociale, sont prises en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie les vaccinations (par vaccins monovalents ou par vaccins associés) contre les affections dont la liste suit :

Coqueluche ;

Diphtérie ;

Grippe ;

Hépatite B ;

Infections à Haemophilus influenzae B ;

Infection à papillomavirus humains ;

Infections à pneumocoque ;

Oreillons ;

Poliomyélite ;

Rougeole ;

Rubéole ;

Tétanos ;

Tuberculose ;

Varicelle.

Version 1

En vigueur à partir du jeudi 23 septembre 2004

En application des articles L. 321-1 et L. 615-4 du code de la sécurité sociale, sont prises en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie les vaccinations (par vaccins monovalents ou par vaccins associés) contre les affections dont la liste suit :

Coqueluche ;

Diphtérie ;

Grippe ;

Hépatite B ;

Infections à Haemophilus influenzae B ;

Infections à pneumocoque ;

Oreillons ;

Poliomyélite ;

Rougeole ;

Rubéole ;

Tétanos ;

Tuberculose ;

Varicelle.