JORF n°224 du 25 septembre 1996

Art. 1er. - Sous réserve que les conditions qui ont conduit à en accorder le bénéfice continuent d'être remplies, les formations dispensées par le centre d'éducation populaire et de sport Alpes-Vivarais, sis à La Brunerie,
B.P. no 117, 38503 Voiron Cedex, et désignées ci-dessous sont agréées, sans limitation de durée, au titre de l'assurance personnelle à taux de cotisation réduit :
Préparation au brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré : parties commune et spécifiques, options Activités physiques pour tous et Métiers de la forme.


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Version 1

Art. 1er. - Sous réserve que les conditions qui ont conduit à en accorder le bénéfice continuent d'être remplies, les formations dispensées par le centre d'éducation populaire et de sport Alpes-Vivarais, sis à La Brunerie,

B.P. no 117, 38503 Voiron Cedex, et désignées ci-dessous sont agréées, sans limitation de durée, au titre de l'assurance personnelle à taux de cotisation réduit :

Préparation au brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré : parties commune et spécifiques, options Activités physiques pour tous et Métiers de la forme.