Art. 4. - La sous-direction Plans-programmes conduit les travaux de planification et de programmation.
Elle participe à la définition de la politique à long terme en matière d'investissements et de programmes d'armement, à l'élaboration et au lancement de ceux-ci, dont elle coordonne les actions de conduite.
Elle assure la préparation et la gestion du budget d'équipement.