Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des organismes agréés pour les équidés
Résumé. La liste des organismes agréés pour les équidés est mise à jour avec leurs adresses, races concernées et dates de validité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 juillet 2017Art.
- Arrêté du 6 juillet 2017Art. null