Arrêté du 16 octobre 2017

Article 1

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Article 1

La liste des structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture prévue au III de l'article D. 239-1 du code de l'éducation (Rôle consultatif du Conseil national pour l'enseignement artistique) est annexée au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 novembre 2017

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Liste des structures de recherche culturelles

Résumé. Un arrêté liste les structures de recherche liées au ministère de la Culture, pour consultation par le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels.

La liste des structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture prévue au III de l'article D. 239-1 du code de l'éducation (Rôle consultatif du Conseil national pour l'enseignement artistique) est annexée au présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 1 novembre 2017

Source : Légifrance