JORF n°254 du 1 novembre 2007

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 16 octobre 2007, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour les :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries de papier-carton et cellulose

Suppléant : M. Norbert Michaud, en remplacement de M. Jean-François Monsaingeon.

Représentants des départements
Maine-et-Loire

Titulaire : M. Roger Chevalier, en remplacement de M. Allain Richard.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 16 octobre 2007, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour les :

Représentants des différentes catégories d'usagers

Industries de papier-carton et cellulose

Suppléant : M. Norbert Michaud, en remplacement de M. Jean-François Monsaingeon.

Représentants des départements

Maine-et-Loire

Titulaire : M. Roger Chevalier, en remplacement de M. Allain Richard.