JORF n°254 du 1 novembre 2007

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 16 octobre 2007, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture

Titulaire : M. Samuel Chanussot, en remplacement de M. Jean-Paul Treboz.
Titulaire : Mme Anne-Claire Vial, en remplacement de M. Daniel Martin.
Suppléant : M. Christophe Ruffoni, en remplacement de M. Guy Mercier.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 16 octobre 2007, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les :

Représentants des différentes catégories d'usagers

Agriculture

Titulaire : M. Samuel Chanussot, en remplacement de M. Jean-Paul Treboz.

Titulaire : Mme Anne-Claire Vial, en remplacement de M. Daniel Martin.

Suppléant : M. Christophe Ruffoni, en remplacement de M. Guy Mercier.