JORF n°247 du 24 octobre 2001

Art. 5. - Le I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Henri Marescaux, major général de l'armée de terre. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Louis Vincent, major général de l'armée de terre. » (à compter du 1er novembre 2001).


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Version 1

Art. 5. - Le I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Henri Marescaux, major général de l'armée de terre. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Louis Vincent, major général de l'armée de terre. » (à compter du 1er novembre 2001).