Art. 1er. - Le prix de vente des éditions de l'année 2001 des publications du service des études et des statistiques industrielles (SESSI) est fixé ainsi qu'il suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 256 du 04/11/20 0 page 17489 à 17490

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Formules d'abonnements :

Pour chacun des quatre niveaux d'abonnements aux publications et périodiques proposés à compter du 1er janvier 2001, la tarification est fixée ainsi :

Le prix de l'abonnement annuel de niveau A (formule « Analyse », qui comprend l'ensemble des titres du SESSI de la collection « Analyse » et le quatre pages des statistiques industrielles) est fixé à 900 F (137,20 Euro) ;

Le prix de l'abonnement annuel de niveau B (formule « B », qui comprend l'ensemble des titres du SESSI des collections « Référence » et « Analyse » ainsi que le quatre pages des statistiques industrielles) est fixé à 1 500 F (228,67 Euro) ;

Le prix de l'abonnement annuel de niveau C (formule « C », qui comprend l'ensemble des titres du SESSI des collections « Référence » et « Analyse », le quatre pages des statistiques industrielles, ainsi que les résultats des enquêtes annuelles de branches et les récapitulatifs annuels des enquêtes trimestrielles de branches) est fixé à 2 500 F (381,12 Euro) ;

Le prix de l'abonnement annuel de niveau D (formule « D », qui comprend l'ensemble des titres du SESSI des collections « Référence » et « Analyse », le quatre pages des statistiques industrielles, ainsi que la totalité des résultats des enquêtes mensuelles, des enquêtes trimestrielles avec récapitulatifs annuels et des enquêtes annuelles de branches) est fixé à 4 500 F (686,02 Euro).