Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un appareil du tarif sanitaire
Résumé Un appareil est retiré de la liste des prestations sanitaires.
Mots-clés : tarif sanitaire radiation arrêté liste des prestations
Art. 1er. - L'appareil figurant ci-dessous inscrit par arrêté du 4 avril 1990 sur la liste annexée à l'arrêté du 4 janvier 1980 est radié du tarif interministériel des prestations sanitaires:
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