JORF n°255 du 31 octobre 1991

Art. 1er. - Le circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais), tel qu'il est décrit au plan ci-annexé (1), est homologué pour toutes les catégories de véhicules pour une durée de quatre ans à compter du 15 octobre 1991.


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Version 1

Art. 1er. - Le circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais), tel qu'il est décrit au plan ci-annexé (1), est homologué pour toutes les catégories de véhicules pour une durée de quatre ans à compter du 15 octobre 1991.