JORF n°0267 du 18 novembre 2023

Arrêté du 16 novembre 2023

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 20 mai 2022 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un conseiller discours et prospective

Résumé M. Etienne DIGNAT devient conseiller au cabinet du ministre de l'économie dès le 13 novembre.

M. Etienne DIGNAT est nommé conseiller discours et prospective au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, à compter du 13 novembre 2023.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 novembre 2023.

Bruno Le Maire