JORF n°0294 du 18 décembre 2021

Article 2

Article 2

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Mise à jour des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages pour le site Natura 2000 Presqu'île d'Arvert

Résumé Les protections pour les habitats et les espèces sur le site Natura 2000 Presqu'île d'Arvert ont été mises à jour.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 Presqu'île d'Arvert (zone spéciale de conservation).


Historique des versions

Version 1

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 Presqu'île d'Arvert (zone spéciale de conservation).