Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement du titre professionnel
Résumé. Le titre professionnel de responsable de centre de résultat devient gestionnaire de petite ou moyenne structure.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2007Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 25 janvier 2007Art. 1