JORF n°269 du 19 novembre 2004

Article 1

Article 1

L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au A (Direction des systèmes de forces et de la prospective), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, le dernier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes : « M. l'ingénieur général Christian Bréant, chef du service de la recherche et des études amont. »


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Version 1

L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au A (Direction des systèmes de forces et de la prospective), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, le dernier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes : « M. l'ingénieur général Christian Bréant, chef du service de la recherche et des études amont. »