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Arrêté du 16 mars 2017

portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Départ de Marina DROBI du cabinet de la secrétaire d'Etat

Résumé. Marina DROBI quitte son poste de conseillère au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées à partir du 17 avril 2017.

La secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion,

Vu le décret du 6 décembre 2016 (Nomination de Bernard Cazeneuve comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 décembre 2016 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 6 décembre 2016 (Nomination des membres du cabinet de la secrétaire d'Etat) portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion,

Arrête :

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Fin des fonctions de Marina DROBI

Résumé. Marina DROBI n'est plus conseillère au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées à partir du 17 avril 2017.

Il est mis fin, à compter du 17 avril 2017, aux fonctions de Mme Marina DROBI, conseillère au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 16 mars 2017 annonce la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 mars 2017.

Ségolène Neuville

Arrêté du 16 mars 2017
Article 1
Article 2