JORF n°0083 du 8 avril 2016

Arrêté du 16 mars 2016

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le décret n° 2002-570 du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;

Vu l'arrêté du 14 octobre 2011 modifié portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;

Vu l'arrêté du 26 octobre 2011 portant nomination à la commission d'agrément du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse,

Arrête :

Article 1

L'article 3 de l'arrêté du 26 octobre 2011 portant nomination à la commission d'agrément du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse est modifié comme suit :
Sont désignés en application du 2° de l'article 4 du décret du 22 avril 2002 susvisé :
M. Fabrice DEBOEUF (CEMEA), suppléant, en remplacement de M. Vincent CHAVAROCHE (CEMEA).

Article 2

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, délégué interministériel à la jeunesse est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 mars 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, délégué interministériel à la jeunesse,

J.-B. Dujol