Arrêté du 16 mars 2016

Article Annexe II

Créé le 1 avril 2016

TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES ESPÈCES D'OISEAUX RÉPUTÉS ÉLEVÉS DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE ET POUVANT À CE TITRE BÉNÉFICIER DE DÉROGATION À L'INTERDICTION DES RASSEMBLEMENTS

ORDRES ESPÈCES RÉPUTÉES ÉLEVÉES DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE
et pouvant à ce titre bénéficier de dérogation vis-à-vis de l'interdiction des rassemblements
Apodiformes Colibris.
Columbiformes Toutes espèces (y compris par dérogation les pigeons voyageurs et pigeons de sport).
Cuculiformes Toutes espèces.
Galliformes Cailles peintes de Chine et cailles du Japon.
Passériformes Toutes espèces.
Piciformes Toucans.
Psittaciformes Toutes espèces.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 1 octobre 2023

Abrogé parArrêté du 25 septembre 2023art. 1

En vigueur du vendredi 1 avril 2016 au samedi 30 septembre 2023

TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES ESPÈCES D'OISEAUX RÉPUTÉS ÉLEVÉS DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE ET POUVANT À CE TITRE BÉNÉFICIER DE DÉROGATION À L'INTERDICTION DES RASSEMBLEMENTS

ORDRES ESPÈCES RÉPUTÉES ÉLEVÉES DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE
et pouvant à ce titre bénéficier de dérogation vis-à-vis de l'interdiction des rassemblements
Apodiformes Colibris.
Columbiformes Toutes espèces (y compris par dérogation les pigeons voyageurs et pigeons de sport).
Cuculiformes Toutes espèces.
Galliformes Cailles peintes de Chine et cailles du Japon.
Passériformes Toutes espèces.
Piciformes Toucans.
Psittaciformes Toutes espèces.