JORF n°0070 du 24 mars 2015

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 16 mars 2015, sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissement publics de coopération intercommunales ruraux

M. Claude Caudal, en remplacement de M. Thierry Dupoue.

Représentants des usagers
Distributeur d'eau

M. Olivier Bret, en remplacement de M. Bernard Falgas.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 16 mars 2015, sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Communes ou établissement publics de coopération intercommunales ruraux

M. Claude Caudal, en remplacement de M. Thierry Dupoue.

Représentants des usagers

Distributeur d'eau

M. Olivier Bret, en remplacement de M. Bernard Falgas.