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ARRÊTÉ du 16 mars 2015

portant changement de dénomination de l'aérodrome de Roanne-Renaison (Loire)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de nom et mise à jour de la liste des aérodromes

Résumé. L'arrêté change le nom de l'aérodrome Roanne-Renaison en Roanne et met à jour la liste des aérodromes.

La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie,

Vu le code de l'aviation civile, notamment son article D. 211-3 (Publication des aérodromes autorisés) ;

Vu la délibération de la communauté d'agglomération du Roannais du 30 juin 2014,

Arrête :

En vigueur depuis le 25 mars 2015

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Changement de nom d'un aérodrome

Résumé. L'aérodrome de Roanne-Renaison change de nom pour devenir simplement Roanne.

L'aérodrome « Roanne-Renaison » est dénommé « Roanne ».

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Modification des règles pour les aérodromes

Résumé. L'article met à jour la liste des aérodromes en ajoutant des bordures de tableau et en corrigeant le nom de l'aérodrome 'Roanne-Renaison' en 'Roanne', ainsi qu'en modifiant les règles concernant les tours de piste.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 25 mars 2015

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Changement de nom d'un aérodrome et exécution de l'arrêté

Résumé. Un arrêté change le nom de l'aérodrome Roanne-Renaison en Roanne et confie sa mise en œuvre au directeur général de l'aviation civile.

Le directeur général de l'aviation civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 mars 2015.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur du transport aérien,

P. Schwach

En vigueur depuis le mercredi 25 mars 2015

ARRÊTÉ du 16 mars 2015
Article 1
Article 2
Article 3