Arrêté du 16 mars 2012

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Rectificatif au Journal officiel du 21 mars 2012, édition électronique, texte n° 55, et édition papier, page 5139, 2e colonne :
En ce qui concerne Dr Jean-Michel STERDYNIAK :
Au lieu de : « membre titulaire », lire : « membre suppléant ».
En ce qui concerne Dr Luc DUQUESNEL :
Au lieu de : « membre suppléant », lire : « membre titulaire ».
En ce qui concerne Dr Vincent REBEILLE BORGELLA, supprimer une fois : « membre titulaire ».
En ce qui concerne Dr Jean-Luc GALLAIS, supprimer : « membre suppléant ».
En ce qui concerne Dr Alain BEAUPIN, ajouter : « membre suppléant ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction des erreurs dans la composition d'un comité médical

Résumé. Un arrêté rectifie les erreurs dans la liste des membres d'un comité médical.

Rectificatif au Journal officiel du 21 mars 2012, édition électronique, texte n° 55, et édition papier, page 5139, 2e colonne :
En ce qui concerne Dr Jean-Michel STERDYNIAK :
Au lieu de : « membre titulaire », lire : « membre suppléant ».
En ce qui concerne Dr Luc DUQUESNEL :
Au lieu de : « membre suppléant », lire : « membre titulaire ».
En ce qui concerne Dr Vincent REBEILLE BORGELLA, supprimer une fois : « membre titulaire ».
En ce qui concerne Dr Jean-Luc GALLAIS, supprimer : « membre suppléant ».
En ce qui concerne Dr Alain BEAUPIN, ajouter : « membre suppléant ».

Historique des versions

Source : Légifrance