Le règlement du registre français du cheval Appaloosa figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval Appaloosa figurant en annexe de l'arrêté du 13 août 2004 susvisé (1).
Arrêté du 16 mars 2011
Article 1
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Le règlement du registre français du cheval Appaloosa figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval Appaloosa figurant en annexe de l'arrêté du 13 août 2004 susvisé (1).