Arrêté du 16 mars 2011

Article 1

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Article 1

Le règlement du registre français du cheval Appaloosa figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval Appaloosa figurant en annexe de l'arrêté du 13 août 2004 susvisé (1).

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Modification du règlement du registre des chevaux Appaloosa

Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'ancien règlement pour le registre des chevaux Appaloosa en France.

Le règlement du registre français du cheval Appaloosa figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval Appaloosa figurant en annexe de l'arrêté du 13 août 2004 susvisé (1).

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