Arrêté du 16 mars 2011

Article 4

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Article 4

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, dans la section 7, à la suite des rubriques et références relatives au système de télésurveillance HOME MONITORING de la société BIOTRONIK, sont ajoutés la rubrique et les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON)

Le système de télésurveillance LATITUDE permet la communication à distance d'un défibrillateur cardiaque implantable avec un générateur d'impulsions compatible et le transfert des informations dans une base de données centrale, accessibles à tout moment aux utilisateurs autorisés sur un site internet dédié.

3407713

Système de télésurveillance pour DCI TELIGEN 100 VR, BOSTON, LATITUDE.

Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque simple chambre à fréquence asservie TELIGEN 100 VR.

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : F102 et F103.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.

3427822

Système de télésurveillance pour DCI TELIGEN 100 DR, BOSTON, LATITUDE.

Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque double chambre à fréquence asservie TELIGEN 100 DR.

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : F110 et F111.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.

3414541

Système de télésurveillance pour DCI COGNIS 100 ― D, BOSTON, LATITUDE.

Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » COGNIS 100 ― D.

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : P106, P107 et P108.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Ajout de systèmes de télésurveillance pour défibrillateurs cardiaques

Résumé. L'article ajoute des systèmes de télésurveillance pour défibrillateurs cardiaques implantables à la liste des produits remboursables, avec des détails sur les modèles et les dates de fin de prise en charge.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, dans la section 7, à la suite des rubriques et références relatives au système de télésurveillance HOME MONITORING de la société BIOTRONIK, sont ajoutés la rubrique et les produits suivants :
CODE NOMENCLATURE
  Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON)
Le système de télésurveillance LATITUDE permet la communication à distance d'un défibrillateur cardiaque implantable avec un générateur d'impulsions compatible et le transfert des informations dans une base de données centrale, accessibles à tout moment aux utilisateurs autorisés sur un site internet dédié.
3407713 Système de télésurveillance pour DCI TELIGEN 100 VR, BOSTON, LATITUDE.
Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque simple chambre à fréquence asservie TELIGEN 100 VR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : F102 et F103.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.
3427822 Système de télésurveillance pour DCI TELIGEN 100 DR, BOSTON, LATITUDE.
Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque double chambre à fréquence asservie TELIGEN 100 DR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : F110 et F111.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.
3414541 Système de télésurveillance pour DCI COGNIS 100 ― D, BOSTON, LATITUDE.
Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » COGNIS 100 ― D.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : P106, P107 et P108.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.

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