JORF n°0068 du 22 mars 2011

Article 4

Article 4

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, dans la section 7, à la suite des rubriques et références relatives au système de télésurveillance HOME MONITORING de la société BIOTRONIK, sont ajoutés la rubrique et les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON)
Le système de télésurveillance LATITUDE permet la communication à distance d'un défibrillateur cardiaque implantable avec un générateur d'impulsions compatible et le transfert des informations dans une base de données centrale, accessibles à tout moment aux utilisateurs autorisés sur un site internet dédié. | |3407713| Système de télésurveillance pour DCI TELIGEN 100 VR, BOSTON, LATITUDE.
Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque simple chambre à fréquence asservie TELIGEN 100 VR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : F102 et F103.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013. | |3427822| Système de télésurveillance pour DCI TELIGEN 100 DR, BOSTON, LATITUDE.
Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque double chambre à fréquence asservie TELIGEN 100 DR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : F110 et F111.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013. | |3414541|Système de télésurveillance pour DCI COGNIS 100 ― D, BOSTON, LATITUDE.
Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » COGNIS 100 ― D.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : P106, P107 et P108.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, dans la section 7, à la suite des rubriques et références relatives au système de télésurveillance HOME MONITORING de la société BIOTRONIK, sont ajoutés la rubrique et les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON)

Le système de télésurveillance LATITUDE permet la communication à distance d'un défibrillateur cardiaque implantable avec un générateur d'impulsions compatible et le transfert des informations dans une base de données centrale, accessibles à tout moment aux utilisateurs autorisés sur un site internet dédié.

3407713

Système de télésurveillance pour DCI TELIGEN 100 VR, BOSTON, LATITUDE.

Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque simple chambre à fréquence asservie TELIGEN 100 VR.

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : F102 et F103.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.

3427822

Système de télésurveillance pour DCI TELIGEN 100 DR, BOSTON, LATITUDE.

Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque double chambre à fréquence asservie TELIGEN 100 DR.

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : F110 et F111.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.

3414541

Système de télésurveillance pour DCI COGNIS 100 ― D, BOSTON, LATITUDE.

Système de télésurveillance LATITUDE pour défibrillateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » COGNIS 100 ― D.

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : P106, P107 et P108.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.