JORF n°0082 du 7 avril 2009

Article 1

Article 1

Les arrêtés du 8 novembre 1990 instituant une régie d'avances et une régie de recettes auprès du centre culturel français de Leipzig (annexe du centre culturel français de Berlin) et auprès du centre culturel français de Dresde (annexe du centre culturel français de Berlin) sont modifiés au 1er janvier 2009 comme suit :
Aux articles 1er et 3 :
Au lieu de : « Centre culturel français de Leipzig (annexe du centre culturel français de Berlin) », lire : « Annexe du centre culturel et de coopération linguistique de Berlin à Leipzig ».
Au lieu de : « Centre culturel français de Dresde (annexe du centre culturel français de Berlin) », lire : « Annexe du centre culturel et de coopération linguistique de Berlin à Dresde ».


Historique des versions

Version 1

Les arrêtés du 8 novembre 1990 instituant une régie d'avances et une régie de recettes auprès du centre culturel français de Leipzig (annexe du centre culturel français de Berlin) et auprès du centre culturel français de Dresde (annexe du centre culturel français de Berlin) sont modifiés au 1er janvier 2009 comme suit :

Aux articles 1er et 3 :

Au lieu de : « Centre culturel français de Leipzig (annexe du centre culturel français de Berlin) », lire : « Annexe du centre culturel et de coopération linguistique de Berlin à Leipzig ».

Au lieu de : « Centre culturel français de Dresde (annexe du centre culturel français de Berlin) », lire : « Annexe du centre culturel et de coopération linguistique de Berlin à Dresde ».