Abrogé par Arrêté du 17 février 2014 - art. 74
Créé le 18 mars 2009
Le pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche comprend :
I. - La sous-direction de l'analyse de la performance et du dialogue contractuel ;
II. - La sous-direction de l'allocation des moyens et des affaires immobilières ;
III. - La mission de l'accompagnement des établissements.
Abrogé depuis le lundi 31 mars 2014
Abrogé parArrêté du 17 février 2014art. 74
En vigueur du mercredi 18 mars 2009 au dimanche 30 mars 2014
Le pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche comprend :
I. - La sous-direction de l'analyse de la performance et du dialogue contractuel ;
II. - La sous-direction de l'allocation des moyens et des affaires immobilières ;
III. - La mission de l'accompagnement des établissements.