Arrêté du 16 mars 2001

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II. - Association Groupe oeuvres sociales de Belleville,

institut médico-pédagogique (75020 Paris)

Accord d'association du 20 novembre 2000 et accord complémentaire du 20 novembre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

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II. - Association Groupe oeuvres sociales de Belleville,

institut médico-pédagogique (75020 Paris)

Accord d'association du 20 novembre 2000 et accord complémentaire du 20 novembre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

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