VIII. - Les pupilles de l'enseignement public,

association de la Haute-Vienne (87350 Panazol)

Trois accords d'entreprise du 21 septembre 2000 relatifs : l'un sur la modulation du temps partiel ; le deuxième sur le travail intermittent ; le troisième sur les programmes d'annualisation (Commission nationale d'agrément du 22 février 2001).