Arrêté du 16 mai 2024

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 11 mars 2024 susvisé (Mise à jour d'un règlement pour les établissements de santé) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 26 mai 2024

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Remplacement de l'annexe

Résumé. La pièce jointe de l'arrêté de mars est remplacée par une nouvelle dans celui de mai.

L'annexe de l'arrêté du 11 mars 2024 susvisé (Mise à jour d'un règlement pour les établissements de santé) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 26 mai 2024

Source : Légifrance