Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prorogation de l'utilisation d'un biocide
Résumé. Un arrêté du 16 mai 2018 prolonge l'utilisation d'un produit biocide contre un insecte spécifique jusqu'en avril 2019.
Le directeur général de la prévention des risques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.