JORF n°0126 du 31 mai 2011

Article 2

Article 2

Le texte de l'annexe I-B de l'arrêté du 15 septembre 1982 modifié susvisé est remplacé par :
« Moutarde noire (Brassica nigra [L.] W.D.J. Koch). »


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Version 1

Le texte de l'annexe I-B de l'arrêté du 15 septembre 1982 modifié susvisé est remplacé par :

« Moutarde noire (Brassica nigra [L.] W.D.J. Koch). »