JORF n°133 du 10 juin 2006

Article 7

Article 7

Est modifié ainsi qu'il suit la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :
- arrêté du 10 mai 1982 modifié, pour la variété Entopper ;
- arrêté du 20 juin 1983 modifié, pour la variété Center ;
- arrêté du 1er juin 1987 modifié, pour les variétés Cindy, Lisabelle ;
- arrêté du 21 décembre 1987 modifié, pour la variété Juwel ;
- arrêté du 30 mai 1988 modifié, pour les variétés Estica, Gator, Limousine ;
- arrêté du 26 décembre 1988 modifié, pour la variété Libano ;
- arrêté du 24 mai 1989 modifié, pour la variété Hérald ;
- arrêté du 19 août 1992 modifié, pour les variétés Cobra, Livorno, Livonne ;
- arrêté du 16 avril 1993 modifié, pour les variétés Aragon, Chagall, Fancy, Tirna ;
- arrêté du 30 juillet 1993 modifié, pour la variété Eldorado ;
- arrêté du 1er juin 1994 modifié, pour les variétés Alltop, Boulevard, Cordoba, Licarno, Trophy ;
- arrêté du 8 novembre 1994 modifié, pour la variété Record ;
- arrêté du 30 juin 1995 modifié, pour les variétés Amiral, Astérix, Bornéo, Faveur, Gladio, Orléans, Quatro, Sabre ;
- arrêté du 19 mars 1996, pour les variétés Darwin, Lex 86 ;
- arrêté du 28 mai 1996, pour les variétés Bellevue, Cadans, Corail, Denso, Eminent, Samanta ;
- arrêté du 16 mai 1997, pour les variétés Advent, Liroyal, Medal ;
- arrêté du 14 octobre 1997, pour les variétés Bovian, Premium ;
- arrêté du 7 mai 1998, pour les variétés Bree, Melord, Titus ;
- arrêté du 6 avril 1999, pour les variétés Cézanne, Essence, Riesling ;
- arrêté du 26 avril 2000, pour la variété Libonus ;
- arrêté du 11 avril 2001, pour les variétés Dorna, Ducado, Litan ;
- arrêté du 18 juin 2002, pour les variétés Adinda, Chopin, Litop, Mentor ;
- arrêté du 31 mars 2003, pour les variétés Camilla, Debussy 1, Kirdi, Limbos, Verano ;
- arrêté du 8 avril 2004, pour les variétés Septimius, Stravinsky ;
- arrêté du 3 mai 2005, pour les variétés Imperio, Jasperina, Libon, Lifema Nabucco, Sabre.


Historique des versions

Version 1

Est modifié ainsi qu'il suit la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :

- arrêté du 10 mai 1982 modifié, pour la variété Entopper ;

- arrêté du 20 juin 1983 modifié, pour la variété Center ;

- arrêté du 1er juin 1987 modifié, pour les variétés Cindy, Lisabelle ;

- arrêté du 21 décembre 1987 modifié, pour la variété Juwel ;

- arrêté du 30 mai 1988 modifié, pour les variétés Estica, Gator, Limousine ;

- arrêté du 26 décembre 1988 modifié, pour la variété Libano ;

- arrêté du 24 mai 1989 modifié, pour la variété Hérald ;

- arrêté du 19 août 1992 modifié, pour les variétés Cobra, Livorno, Livonne ;

- arrêté du 16 avril 1993 modifié, pour les variétés Aragon, Chagall, Fancy, Tirna ;

- arrêté du 30 juillet 1993 modifié, pour la variété Eldorado ;

- arrêté du 1er juin 1994 modifié, pour les variétés Alltop, Boulevard, Cordoba, Licarno, Trophy ;

- arrêté du 8 novembre 1994 modifié, pour la variété Record ;

- arrêté du 30 juin 1995 modifié, pour les variétés Amiral, Astérix, Bornéo, Faveur, Gladio, Orléans, Quatro, Sabre ;

- arrêté du 19 mars 1996, pour les variétés Darwin, Lex 86 ;

- arrêté du 28 mai 1996, pour les variétés Bellevue, Cadans, Corail, Denso, Eminent, Samanta ;

- arrêté du 16 mai 1997, pour les variétés Advent, Liroyal, Medal ;

- arrêté du 14 octobre 1997, pour les variétés Bovian, Premium ;

- arrêté du 7 mai 1998, pour les variétés Bree, Melord, Titus ;

- arrêté du 6 avril 1999, pour les variétés Cézanne, Essence, Riesling ;

- arrêté du 26 avril 2000, pour la variété Libonus ;

- arrêté du 11 avril 2001, pour les variétés Dorna, Ducado, Litan ;

- arrêté du 18 juin 2002, pour les variétés Adinda, Chopin, Litop, Mentor ;

- arrêté du 31 mars 2003, pour les variétés Camilla, Debussy 1, Kirdi, Limbos, Verano ;

- arrêté du 8 avril 2004, pour les variétés Septimius, Stravinsky ;

- arrêté du 3 mai 2005, pour les variétés Imperio, Jasperina, Libon, Lifema Nabucco, Sabre.