JORF n°129 du 5 juin 2003

Article 1

Article 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables (Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements), chapitre 1er (Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques), dans la partie Nomenclature et tarifs :

  1. Remplacer le titre de la section 5 : « Produits pour nutrition et matériels d'administration » par : « Produits pour nutrition ou réhydratation et matériels d'administration ».
  2. Avant la rubrique : « Sonde naso-gastrique ou naso-entérale à domicile », insérer :

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Version 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables (Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements), chapitre 1er (Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques), dans la partie Nomenclature et tarifs :

1. Remplacer le titre de la section 5 : « Produits pour nutrition et matériels d'administration » par : « Produits pour nutrition ou réhydratation et matériels d'administration ».

2. Avant la rubrique : « Sonde naso-gastrique ou naso-entérale à domicile », insérer :