JORF n°139 du 17 juin 2000

Art. 11. - L'arrêté du 9 mars 2000 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Le dernier visa est ainsi rédigé :

« Vu les arrêtés du 7 mai 1998 et du 19 mars 1999 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ; »

II. - L'article 1er est modifié, pour la variété de maïs Lannilis, ainsi qu'il suit :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 139 du 17/06/20 0 page 9138 à 9140

=============================================


Historique des versions

Version 1

Art. 11. - L'arrêté du 9 mars 2000 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Le dernier visa est ainsi rédigé :

« Vu les arrêtés du 7 mai 1998 et du 19 mars 1999 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ; »

II. - L'article 1er est modifié, pour la variété de maïs Lannilis, ainsi qu'il suit :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 139 du 17/06/20 0 page 9138 à 9140

=============================================